Résumé : Présenter aux dirigeants d’associations les cas où leur responsabilité pourrait être engagée, l’articulation avec la responsabilité de l’association et les solutions à mettre en place pour les prémunir. Description : Rappels sur la responsabilité de l’association (en lien avec les caractéristiques de l’association) La responsabilité civile : l’action de responsabilité civile, l’obligation de […]

Résumé :Permettre aux bénévoles d'acquérir les notions clés pour l'écriture ou la mise à jour des statuts et de prendre les décisions les plus avisées en matière de rédaction des statuts. Description :  Permettre de comprendre comment rédiger les statuts.  Apporter des exemples des statuts type. Pourquoi et comment se déclarer? Comment modifier les statuts ? […]

Résumé : Présenter aux dirigeants d’associations les cas où leur responsabilité pourrait être engagée, l’articulation avec la responsabilité de l’association et les solutions à mettre en place pour les prémunir. Description : Rappels sur la responsabilité de l’association (en lien avec les caractéristiques de l’association) La responsabilité civile : l’action de responsabilité civile, l’obligation de […]

La Fédération Française des Clubs Omnisports organise une réunion d’information juridique le Vendredi 4 octobre de 18h30-20h30 à la MANUFACTURE – 3, Quai des Clarisses 74000 ANNECY   Les thèmes abordés durant cette formation seront les suivants :   Comment mettre mon association en conformité avec la Réglementation Générale sur la Protection des données ? L'AFDAS […]

Dans un environnement où les financements publics se raréfient, contraignant assurément les capacités budgétaires des associations sportives, la nécessité première repose sur la capacité de ces structures à développer un réseau privé proposant une alternative au financement public. La construction de nouvelles alliances participe à cette volonté de consolidation des clubs, et est un outil […]

Résumé : Présenter aux dirigeants d’associations les cas où leur responsabilité pourrait être engagée, l’articulation avec la responsabilité de l’association et les solutions à mettre en place pour les prémunir. Description : Rappels sur la responsabilité de l’association (en lien avec les caractéristiques de l’association) La responsabilité civile : l’action de responsabilité civile, l’obligation de […]

L’US Précigné et le Comité Départemental des Clubs Omnisports de la Sarthe organisent une soirée d’information sur le thème suivant : Les obligations du club employeur Cette rencontre aura lieu le : vendredi 10 janvier 2020 Espace St François Grande rue à Précigné (72 300) à 20h00. Elle sera animée par Mme Séverine BARBAUD et […]

La FFCO Bourgogne Franche-Comté propose un temps d'échange sur les difficultés rencontrées pendant la crise sanitaire par les associations sportives, le déconfinement et la reprise des activités en septembre. Ce webinaire est ouvert aux dirigeants des clubs adhérents de BFC ainsi qu'aux dirigeants des sections de ces clubs omnisports. Notre service juridique assurera une présentation […]

Résumé : Présenter aux dirigeants d’associations les cas où leur responsabilité pourrait être engagée, l’articulation avec la responsabilité de l’association et les solutions à mettre en place pour les prémunir. Description : Rappels sur la responsabilité de l’association (en lien avec les caractéristiques de l’association) La responsabilité civile : l’action de responsabilité civile, l’obligation de […]