Fédération
Condamnation au remboursement du trop-perçu par les SSTI
Le 8 octobre dernier, le Tribunal d’Instance de Lille a été amené à se prononcer sur les conséquences des calculs litigieux concernant les cotisations à verser aux services de santé. […]
La FF Clubs Omnisports élue au Conseil National du CoSMoS
L’Assemblée générale élective du Conseil Social du Mouvement Sportif s’est tenue ce mercredi 4 décembre au matin à la Maison du sport français. Cette Assemblée générale a procédé à l’élection […]
Invitation du CDCO 91 à la réunion de coordination SÉSAME
Le lundi 2 décembre, le CDCO 91 a participé à la réunion de coordination régionale de la DRJSCS en tant qu’organisme participant au déploiement du dispositif SÉSAME (SÉSAME vers l’Emploi […]
Formations civiques et citoyennes de nos volontaires
Deux journées de formation civique et citoyenne ont eu lieu en novembre pour les volontaires en mission de Service Civique sous les agréments de la FFCO et du CDCO 91. […]
Plafond de la Sécurité sociale pour 2020
Un arrêté du 2 décembre 2019 (J.O. du 3) fixe le plafond de la sécurité sociale à 3 428 € par mois (41 136 € par an) en 2020 (contre 3 377 […]
Retour sur le séjour de nos jeunes du PAJ
La semaine du 25 au 29 novembre dernier, 7 jeunes franciliens ont participé au séjour “Booster”, première étape du dispositif “Parcours d’Accompagnement des Jeunes”, à la base de loisirs de […]
Les contrats en alternance
Question : Notre club souhaite avoir recours aux services d’un alternant. Quel contrat devons-nous mettre en place pour que l’alternance soit validée par l’AFDAS ? Réponse de la FFCO : Il n’existe […]
Lancement de l’application mobile Mon Compte Formation
Comme annoncé lors de la réforme de la formation professionnelle, une application dédiée au compte personnel de formation a été créée. Ainsi, cette application proposée par le ministère du Travail […]
Les conditions d’exonération de la prime exceptionnelle pour 2020
L’article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (PLFSS 2020) permet aux employeurs ayant mis en place un accord d’intéressement entre le 1er janvier […]
La théorie du mandat apparent
Question : La responsabilité de notre club peut elle être engagée du fait d’un contrat conclu par un bénévole au nom de l’association, sans notre accord? Réponse de la FFCO […]