Fédération

Questions / Réponses sur l’Afdas, nouvel OPCO de la branche sport

Par un arrêté du 29 mars 2019 (J.O. du 31) le ministère du Travail a délivré à l’Afdas, opérateur historique de la Culture et des Médias, l’agrément lui permettant d’assurer […]

L’AFDAS devient opérateur de compétences (OPCO) de la branche sport

Par un arrêté du 29 mars 2019 (J.O. du 31) le ministère du Travail a délivré à l’AFDAS l’agrément lui permettant d’assurer ses missions d’Opérateur de Compétences (OPCO) dans le […]

Le barème des indemnités kilométriques est en partie réévalué

Un arrêté du 11 mars 2019 fixe le barème forfaitaire des indemnités kilométriques applicables aux automobiles, aux motocyclettes et cyclomoteurs pour l’imposition des revenus de 2018. Le barème n’est revalorisé […]

CNDS 2019 : La FFCO retenue pour l’expérimentation

C’est acté officiellement ce mercredi 27 mars par la réception d’un courrier signé Frédéric Sanaur, préfigurateur de l’Agence Nationale du Sport : la FF Clubs Omnisports fait partie des 29 […]

Violences Infantiles : Atelier pour Agir et Prévenir

Le comité Régional des Clubs Omnisports AURA en partenariat avec le club Omniworld de Pierre Bénite a expérimenté un projet d’ateliers autour des “Violences Infantiles: Prévenir pour Agir”. Fort de […]

Communiqué de presse de la DSS : l’administration sera tolérante dans l’application des exonérations de cotisations

La Direction de la Sécurité Sociale a déclaré dans un communiqué du 1er mars 2019, vouloir accompagner les employeurs dans la mise en œuvre des mesures d’exonérations de cotisations sociales […]

La Cour de Cassation rappelle l’importance de la datation du reçu pour solde de tout compte

Dans un arrêt du 20 février 2019, la Cour de Cassation réaffirme un principe jurisprudentiel : une condition substantielle à l’effet libératoire du reçu pour solde de tout compte est sa […]

Échos de justice : La mise à l’écart du plafonnement des indemnités prud’homales par un juge professionnel

De nombreux bouleversement sont à noter au sein des différents Conseils de prud’hommes. Une scission s’est opérée au sujet de l’application ou non du plafonnement des indemnités prud’homales. Par jugement […]

Retour sur le succès du colloque ! Quelles nouvelles initiatives ?

Le colloque à l’occasion duquel a été lancé l’appel http://omnisports-pour-elles.fr/ lors de la journée internationale des droits des femmes vendredi 8 mars,  à l’US Métro a été un succès. La forte participation […]

Le COM Bagneux organise une matinée rencontres et débats sur le thème “Mesdames, vous avez la parole”

«Mesdames, vous avez la parole» Samedi 16 mars 2019 SALLE GUTENBERG, Rue René Cros 92220 BAGNEUX (Entrée parking du personnel de la mairie) De 10h à 13h — Matinée rencontres […]

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