Omnisports n°132 – Décembre 2015
Pour consulter le sommaire de notre revue fédérale OmniSPORTS cliquez ici Avec notre dossier : Sport, diversité(s) et vivre ensemble.
Actualités
Coordonnées OPCA UNIFORMATION
La participation de l’employeur au financement de la formation professionnelle prend la forme de plusieurs contributions (cf. Flash Info FFCO) assises sur la masse salariale brute totale déterminée s...
Mise à disposition de salariés
Question : Notre club peut-il avoir recours à un salarié mis à disposition par la mairie ? Réponse de la FFCO : Il est tout à fait possible pour la mairie de mettre à disposition un salarié pour votr...
Rencontre des personnels administratifs 92 & 75
Le 15 décembre 2015 s’est tenu la traditionnelle rencontre des personnels administratifs des Hauts-de-Seine et de Paris. Cette réunion d’échanges et d’informations, animée par les j...
Réunion d’information : L’URSSAF et les Associations Sport...
Les clubs sportifs des Hauts-de-Seine se sont réunis le samedi 21 novembre 2015 à Sèvres pour assister à une réunion d’information co-organisée par le CDCO 92 – CRIB92 et le CDOS92 sur le...
Réunion d’information et de formation : les litiges avec les sal...
Une réunion d’information et de formation s’est tenue dans les locaux du CDCO92 / CRIB92 le 15 octobre 2015 sur le thème des litiges avec les salariés. Cette réunion, animée par la juris...
Précisions au principe « Le silence vaut acceptation » pour les décisi...
Depuis la loi du 12 novembre 2013 (n°2013-1005, JO du 13), le silence gardé par l’administration pendant deux mois vaut désormais acceptation de la demande. Le décret n°2015-1752 du 24 décembre 2015 ...