ACTUALITÉS SOCIALES (11/07/2014)

Retrouvez ci-dessous les dernières modifications en droit social. Taux de cotisation AGS Ordonnance portant simplification et adaptation du droit du travail Sanction en cas de non-respect du délai de...
Service juridique

Avenant N°87 à la CCNS – Travail à temps partiel

Avenant n° 87 à la CCN du Sport relatif au contrat de travail à temps partiel Les partenaires sociaux ont conclu un avenant à la CCN du Sport le 15 mai 2014. Cet avenant fait suite à la loi du 14 jui...

Réunion de formation

Le Cdco a tenu une réunion de formation portant sur les « Assurances et responsabilités », en collaboration avec le CDOS 92, le 1er avril dernier. Cette rencontre a donné l’occasion d’échanger sur de...

Campagne CNDS 2014

Le Cdco a déposé sa demande de subvention auprès du CNDS. Il a par ailleurs défendu les dossiers déposés par les clubs omnisports du département le 30 avril dernier.

Assemblée générale du Cdco92

Le Cdco92 s’est réuni en Assemblée générale le 18 mars dernier au siège de Malakoff. Michel LE BAS, Président du comité, a passé en revue l’année 2013 et soumis aux membres présents le rapport moral....

La journée « Sport pour tous »

Le Cdco91 était présent dans le groupe de travail lancé par Le District de l’Essonne de football, pour l’organisation de la Journée « Sport pour tous » qui s’est tenue le 3 avril à Breuillet. L’objec...