A l’occasion du Comité Interministériel du Tourisme (CIT) présidé par le Premier ministre le 14 mai 2020, des mesures de soutien économique spécifiques aux secteurs du tourisme et de l’événementiel …
Des nouvelles mesures de soutien pour les associations sportives Lire la suite »
Dans un communiqué de presse du 30 avril faisant suite aux annonces du premier ministre à l’Assemblée nationale, Roxana Maracineanu, la ministre des sports, rappelle qu’il sera possible de pratiquer …
Les conditions de reprise des activités sportives à partir du 11 mai 2020 Lire la suite »
L’ordonnance n°2020-460 du 22 avril 2020 contient diverses mesures relatives au droit du travail applicables et intéressant les associations sportives. Le recours au dispositif de l’activité partielle Individualisation de l’activité …
Nous venons de recevoir la liste des codes à renseigner dans le Compte Asso pour diriger votre demande de subvention ANS vers chacun des services instructeurs des fédérations.
Pour rappel, dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19, trois arrêts de travail dérogatoires ont été mis en place afin d’assurer la sécurité des personnes vulnérables. Par …
Question de la semaine : L’état d’urgence sanitaire a-t-il des conséquences sur les élections du CSE prévues au sein de notre association ? Réponse de la FFCO : Oui, dans …
Suspension des processus et des délais électoraux relatifs au CSE Lire la suite »
Alors que la crise sanitaire du coronavirus a obligé de nombreuses associations à placer leurs salariés en activité partielle, comment traiter les jours fériés en paye durant cette période ? …
Activité partielle : L’indemnisation des jours fériés Lire la suite »
Dans le cadre de l’ordonnance du 1er avril 2020 portant mesures d’urgence relatives aux instances représentatives du personnel, le décret n°2020-419 du 10 avril 2020 vient préciser les modalités de …
Alors que le gouvernement avait déjà instauré une procédure d’arrêt de travail simplifiée pour les personnes vulnérables considérées comme « à risque » au regard du Covid-19, un nouvel arrêt de travail …
La campagne emploi/apprentissage agence nationale du sport (ANS) 2020 est officialisée dans les départements d’Ile-de-France. Les associations intéressées devront obligatoirement utiliser la plateforme “Compte Asso” qui est désormais opérationnelle à …
Ouverture de la campagne emploi-apprentissage ANS 2020 Lire la suite »
