Calcul de l’ancienneté des salariés

Question : Comment notre club doit-il calculer l’ancienneté d’un salarié qui a eu plusieurs contrats successifs ?

Réponse de la FFCO : L’article L 1243-11 du code du travail prévoit en premier lieu que le salarié conserve l’ancienneté acquise au titre du premier contrat, pour autant que le nouveau contrat lui fasse suite sans interruption. La durée du premier contrat permet également de déduire la période d’essai prévue au second, dès lors que l’emploi occupé avec ce dernier exige les mêmes qualités et compétences que celui occupé en premier lieu.

Par ailleurs, dans la mesure où les relations contractuelles se poursuivent, l’employeur n’a pas à verser la prime de précarité au salarié en fin de de contrat si celui-ci était en CDD. Il en est de même pour l’indemnité compensatrice de congés payés.

De plus, l’article L1221-24 du code du travail prévoit que “lorsque le stagiaire est embauché par l’entreprise à l’issue d’un stage d’une durée supérieure à deux mois, la durée de ce stage est prise en compte pour l’ouverture et le calcul des droits liés à l’ancienneté.”

Enfin, l’ACOSS a précisé qu’en cas de succession de contrats sans interruption chez un même employeur, il n’est pas nécessaire de renouveler la DPAE. Il convient toutefois de s’assurer que le salarié occupe le même poste. En effet, en l’absence de nouvelle DPAE, le salarié ne bénéficie pas de nouvelle visite médicale d’embauche.

En conclusion, si votre salarié à des contrats successifs, vous devez calculer l’ancienneté à partir du premier contrat.