CNDS 92 : Fiche d’engagement réciproque

ATTENTION : Cette fiche n’est plus à fournir dans le nouveau dossier.


Les dossiers des clubs alto-séquanais pour les demandes de subventions au titre du CNDS 2016 pour les clubs passant par leur comité départemental sont composés de deux types de documents : 

Pour rappel

la date butoir pour les clubs est définie par chaque comité départemental. Les clubs doivent se rapprocher de leur comité pour connaitre la date butoir d’envoi des dossiers. 

Pour le CDCO92, la date butoir est fixée au lundi 14 mars dernier délai.