Justification des actions CNDS 2016

En cette fin de campagne du CNDS 2016, toutes les mises en paiement des subventions ont été envoyées à l’agence comptable du CNDS. Les subventions gérées par la DDCS des Hauts-de-Seine ont toutes été versées, certaines gérées par la DRJSCS sont en cours de paiement (Emploi, santé, pratique féminine en QPV, J’apprends à nager).

Si vous avez fait une demande pour votre club, votre notification vous a été envoyée par courrier au cours de la période juillet/septembre. Toutes les  conventions (“Emploi” ou “plus de 23.000€”) vous seront prochainement envoyées.

Vous trouverez ci-dessous un courrier qui rappelle vos obligations en tant que bénéficiaire d’une subvention du CNDS et les pièces justificatives que vous devez impérativement renvoyer à la DDCS avant le 15/01/2017 au plus tard.

a-justificatif-2016-cnds-part-territoriale

b-justificatif-2016-cnds-dae

c-notice-explicative-2016