Diffusion de films par les clubs
Question : Notre club a-t-il la possibilité de diffuser des films à ses adhérents lors d’une séance non commerciale ? Réponse de la FFCO : Dans les centres de loisirs sans hébergement, qui comprennen...
Actualités de la Fédération
Les orientations nationales du budget CNDS 2016
En ce mardi 1er décembre 2015 se sont réunis les membres du Conseil d’administration du Centre national pour le développement du sport avec au programme l’adoption des orientations et du budget CNDS...
L’UNESCO : lancement d’une nouvelle charte du sport et d’un rapp...
A l’occasion du lancement de la Charte du sport révisée en France, l’Institut de Relations Internationales et Stratégiques (IRIS) et l’UNESCO ont souhaité renouveler le débat sur le rôle ...
Le « Sport sur Ordonnance » : Suite et fin
La fin du mois de novembre a été marquée par l’adoption définitive par les députés de l’amendement sur la prescription médicale du sport. La satisfaction est grande pour les partisans de cet amendeme...
Inaptitude physique suite à un accident du travail – licenciemen...
Jusqu’à présent, en cas d’inaptitude physique d’origine professionnelle, l’employeur devait tenter de reclasser le salarié. Ce n’est qu’à défaut de poste disponible, ou de refus par le salarié des pr...
L’étendu de l’obligation de reclassement d’un salarié réaffirmée !...
Un club de football dans une situation financière déficitaire ne peut s’exonérer de son obligation de reclassement sur le fondement de l’application de mesures de rigueur pour sauvegarder sa compétit...
Congé maternité et maintien de salaire
Question : Notre club a-t-il l’obligation de maintenir le salaire lorsque la salariée qui part en congé maternité a moins d’un an d’ancienneté dans la structure ? Réponse de la FFC...