Cotisation AGIRC pour les cadres

Comment notre club doit-il calculer la cotisation au régime des retraites pour les cadres ? Un montant minimum de cotisation doit être versé chaque année au régime AGIRC pour chaque cadre ou assimilé...

Diffusion de films par les clubs

Question : Notre club a-t-il la possibilité de diffuser des films à ses adhérents lors d’une séance non commerciale ? Réponse de la FFCO : Dans les centres de loisirs sans hébergement, qui comprennen...

Versement de la taxe d’apprentissage

Question : Notre club de moins de 11 salariés ETP est-il tenu de verser la taxe d’apprentissage ? Réponse de la FFCO : Si l’effectif de votre club est de moins de 11 salariés ETP, l’employeur est exo...

Congé maternité et maintien de salaire

Question : Notre club a-t-il l’obligation de maintenir le salaire lorsque la salariée qui part en congé maternité a moins d’un an d’ancienneté dans la structure ?  Réponse de la FFC...

Remboursement de la cotisation d’un adhérent

Question : Notre club doit-il rembourser la cotisation d’un adhérent en cas de départ en cours d’année ? Réponse de la FFCO : L’adhérent se retirant en cours d’année n’a pas le droi...