Horaires estivales de la FFCO

Nous vous informons qu’entre le lundi 15 juillet 2019 et le vendredi 23 août 2019, les services de la Fédération seront ouverts et à votre disposition...
La chambre sociale de la Cour de Cassation ce...

Dans un arrêt du 10 avril 2019, la chambre sociale de la Cour de Cassation a censuré l’application du régime d’équivalence instauré par l’article 5.3....
La Ministre des Sports et les clubs omnisport...

Lundi 1er Juillet, les co-présidents de la FF Clubs Omnisports Gérard Perreau-Bezouille et Patrick Baqué, et leur directeur Denis Lafoux, ont passé qu...
Comité social et économique dans la branche s...

Les partenaires sociaux de la branche Sport ont décidé de revoir l’écriture du chapitre 3 de la Convention collective nationale du sport, ainsi ...
Formation civique et citoyenne au Centre Nati...

Mercredi 26 juin, le C.D. des Clubs Omnisports de l’Essonne a organisé sa formation civique et citoyenne au Centre National de Rugby situé à Mar...

A la une

Question de la Semaine : Convocation de l’Assemblée Gé...

19 août, 2019 Antoine Fontaine Actualités, Actualités du service juridique, FAQ, La question de la semaine, Public

Question : Notre association peut-elle convoquer ses membres pour l’Assemblée Générale autrement que par courrier postal ? Réponse de la FFCO : En principe les statuts ou le règlement intérieur fixent librement le mode de convocation de l’assemblée (ex : une convocation individuelle adressée par écrit, une convocation collective par affichage, plusieurs modes de convocation…).