Actualités
Bilan à 2 ans pour le Ministère des Sports
Dans ce bilan à 2 ans, plusieurs domaines sont cités mais ce qu’il faut retenir prioritairement ce sont des actions vers les JO et la performance (loi olympique, rendez-vous héritage […]
Appel à projets – Maison Sport-Santé
Nous en entendions parler depuis plusieurs mois (années !) et c’est désormais lancé. Le ministère des Sports et le ministère des Solidarités et de la Santé publient en effet un […]
Faire de la France une vraie nation sportive
Comme annoncé par certains députés, la FFCO a contribué à la rédaction de certains articles de la dernière proposition de loi ” Faire de la France une vraie nation sportive” […]
Question de la semaine : La rémunération du temps de trajet du salarié
Question : Notre association doit-elle rémunérer les salariés pour le trajet effectué entre les différentes enceintes sportives ? Réponse de la FFCO : Pendant les horaires de travail du salarié, ses […]
Echos de justice : Le formalisme de la rupture conventionnelle, complété par la Cour de Cassation
En 2013, la Cour de Cassation avait rappelé l’obligation de remettre un exemplaire de la convention de rupture individuelle au salarié dès sa signature. Le non respect de cette condition […]
Versement de la contribution à la formation professionnelle
Les structures versent désormais une contribution unique (contre deux auparavant) relative à la formation professionnelle et à l’apprentissage. Actuellement, cette contribution est versée à l’opérateur de compétences, l’AFDAS dans la […]
Question de la Semaine : Convocation de l’Assemblée Générale
Question : Notre association peut-elle convoquer ses membres pour l’Assemblée Générale autrement que par courrier postal ? Réponse de la FFCO : En principe les statuts ou le règlement intérieur […]
Nouvelle étape Urban Sport Tour pour le CDCO 91
Le CDCO 91 a une nouvelle fois accueilli une étape de l’Urban Sport Tour à l’Amicale Sportive Evry le jeudi 11 juillet dernier. Plus de 80 jeunes étaient réunis pour […]
Poste de secours et manifestations sportives
Question: Notre association doit-elle nécessairement prévoir un poste de secours lorsqu’elle organise des événements sportifs ? Réponse de la FFCO : Il n’existe aucune réglementation d’ordre général imposant aux organisateurs de […]
Conférence sur la prévention à la radicalisation dans le sport
Le CDCO 91 a participé à la conférence autour de la sensibilisation aux enjeux de la prévention de la radicalisation dans le sport, présidée par le Préfet de l’Essonne Jean-Benoît […]