Comme chaque mois, le service juridique publie à destination des clubs, un document qui récapitule les informations qu’il ne fallait pas manquer et sélectionne certaines actualités et outils intéressant les associations sportives.
Ce document est également une occasion de vous indiquer les fiches ou documents actualisés, afin de mettre à jour votre veille juridique.
Vous trouverez ci-après le vingt-neuvième numéro des essentiels du juridique qui regroupe les informations de l’été l ! Il sera également à retrouver dans l’infoclubs.
Ce document est accessible exclusivement aux clubs adhérents qui doivent s’identifier. Vous pouvez adhérer à la Fédération Française des Clubs Omnisports dans l’onglet « La FFCO »
Vous devez donc si vous êtes adhérent vous connecter à l'espace clubD’autres articles pourraient vous intéresser :
Maintien du taux de cotisation AGS au 1er janvier 2025
Par une décision du 2 décembre 2024, le Conseil d’administration de l’AGS a décidé de…
Les essentiels du juridique – Novembre 2024
Comme chaque mois, le service juridique publie à destination des clubs, un document qui récapitule…
Augmentation du SMIC au 1er novembre 2024 : quels impacts ?
Le SMIC horaire brut est passé de 11,65 € à 11,88 € depuis le 1er…