Actualités
Jours fériés et temps de travail effectif : nouvelles modalités prévues par l’avenant n°198 à la CCNS
L’avenant n°198 à la CCNS conclu le 19 janvier 2024 par les partenaires sociaux apporte des précisions relatives au travail des jours fériés, et à la définition du temps de […]
Suppression du passage automatique du groupe 6 à 7
Le COSMOS a conclu le 19 janvier 2024 l’avenant n°198 à la CCNS apportant des modifications majeures. Une des ces modifications porte sur la suppression du passage automatique du groupe […]
Echos de justice : Equipements sportifs municipaux, la location à des associations n’est pas assujettie à la TVA
Dans un arrêt du 17 octobre 2023 (n°21BX02946), la Cour Administrative d’Appel de Bordeaux précise (en se fondant sur un arrêt de la Cour de justice de l’Union Européenne) que […]
Les Clubs sportifs Engagés, c’est parti !
Vous portez ou souhaitez porter des actions en matière d’insertion sociale et professionnelle ? Vous souhaitez faire partie d’une communauté engagée et vous inspirer des bonnes pratiques ? Vous souhaitez être accompagné […]
[EVENEMENT] : “L’information préoccupante, le signalement, et les circuits de communication avec le Parquet sur les mineurs en danger” organisé par le SDJES 92
La FFCO et le Comité Départemental des Clubs Omnisports des Hauts de Seine, représentés par Julien Donnay, collaborateur juridique et administratif de la FFCO 92 et Charlotte Quagliarini, juriste en […]
FDVA 2 Pays de la Loire : les campagnes sont lancées
Les appels à projets 2024 « fonds de développement de la vie associative II (FDVA II) » sont lancés en Pays de la Loire. Le FDVA II a pour objet de contribuer […]
Refus par un salarié d’une proposition de CDI à l’issue d’un CDD, quelles conséquences depuis le 1er janvier 2024 ?
Le décret n°2023-1307 du 28 décembre 2023 dont les dispositions sont entrées en vigueur au 1er janvier 2024 est venu préciser les conséquences pour un salarié en contrat de travail […]
Regards d’expert : Hugo Barrué
Hugo Barrué est chargé de mission au sein du Centre d’Expertise Sport Handicaps (CESH). Les Pôles ressources nationaux comme le CESH constituent des missions d’expertise, de conseil et de mise […]
REVUE OMNISPORTS N°167 – Février 2024
Au-delà d’une mise en lumière éphémère des Jeux Paralympiques, co-engageons-nous vers une mise en pratique régulière ! A quelques mois désormais des Jeux Paralympiques, le dossier de cette revue est […]
BOGO+ et la FFCO pour dynamiser les clubs omnisports
BOGO+, offre une opportunité unique pour les clubs omnisports de notre réseau. Ce partenariat permet à nos clubs de bénéficier de séances découvertes gratuites pour le public, financées par des […]