Comme chaque mois, le service juridique publie à destination des clubs, un document qui récapitule les informations qu’il ne fallait pas manquer et sélectionne certaines actualités et outils intéressant les associations sportives.
Ce document est également une occasion de vous indiquer les fiches ou documents actualisés, afin de mettre à jour votre veille juridique.
Vous trouverez ci-après le vingt-troisième numéro des essentiels du juridique qui regroupe les informations de janvier ! Il sera également à retrouver dans l’infoclubs.
Les-essentiels-du-juridique-janvier-2024-4D’autres articles pourraient vous intéresser :
Zoom sur … L’honorabilité des éducateurs, dirigeants et encadrants
Les éducateurs salariés et bénévoles, les dirigeants, les arbitres et les juges, les surveillants de…
Echos de justice : remise des documents de fin de contrat dès la notification du licenciement pour faute grave
Dans un arrêt du 3 septembre 2025 (n°24-16.546), la chambre sociale de la Cour de…
Pass Sport : reconduction du dispositif pour la saison 2025-2026
Le dispositif Pass’Sport est renouvelé pour la saison 2025-2026. Mis en place en 2021, ce…
