Fédération
Les conditions de reprise des activités sportives à partir du 11 mai 2020
Dans un communiqué de presse du 30 avril faisant suite aux annonces du premier ministre à l’Assemblée nationale, Roxana Maracineanu, la ministre des sports, rappelle qu’il sera possible de pratiquer […]
Campagne service civique 2020/2021 : Visioconférence
Mesdames, Messieurs les président(e)s, En cette période de confinement, la vie des clubs sportifs continue. Il importe de se préoccuper de la reprise des activités de septembre 2020 notamment par […]
Une nouvelle ordonnance vient adapter la réglementation sociale en conséquence des mesures prises pour faire face à l’épidémie de covid-19
L’ordonnance n°2020-460 du 22 avril 2020 contient diverses mesures relatives au droit du travail applicables et intéressant les associations sportives. Le recours au dispositif de l’activité partielle Individualisation de l’activité […]
Les nouvelles pratiques sportives : le Golbang
La F.F Clubs Omnisports s’intéresse à l’avenir du sport et particulièrement aux nouvelles pratiques sportives qui se développent partout. Ces nouvelles pratiques, parfois mix de plusieurs pratiques, parfois invention totale, […]
Subventions ANS : La liste complète des codes compte asso est disponible
Nous venons de recevoir la liste des codes à renseigner dans le Compte Asso pour diriger votre demande de subvention ANS vers chacun des services instructeurs des fédérations.
Le basculement des arrêts dérogatoires vers l’activité partielle à compter du 1er mai 2020
Pour rappel, dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19, trois arrêts de travail dérogatoires ont été mis en place afin d’assurer la sécurité des personnes vulnérables. Par […]
Suspension des processus et des délais électoraux relatifs au CSE
Question de la semaine : L’état d’urgence sanitaire a-t-il des conséquences sur les élections du CSE prévues au sein de notre association ? Réponse de la FFCO : Oui, dans […]
Activité partielle : L’indemnisation des jours fériés
Alors que la crise sanitaire du coronavirus a obligé de nombreuses associations à placer leurs salariés en activité partielle, comment traiter les jours fériés en paye durant cette période ? […]
Covid-19 : Les modalités de consultation et de réunions du CSE pendant la crise sanitaire
Dans le cadre de l’ordonnance du 1er avril 2020 portant mesures d’urgence relatives aux instances représentatives du personnel, le décret n°2020-419 du 10 avril 2020 vient préciser les modalités de […]
Covid-19 : Un nouvel arrêt de travail dérogatoire au bénéfice des proches d’une personne vulnérable
Alors que le gouvernement avait déjà instauré une procédure d’arrêt de travail simplifiée pour les personnes vulnérables considérées comme « à risque » au regard du Covid-19, un nouvel arrêt de travail […]