Fédération
Les apports de la loi Marché du Travail du 21 décembre 2022
La loi n° 2022-1598 du 21 décembre 2022 portant mesures d’urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi dite “Marché du travail” propose diverses mesures […]
Campagne FDVA 2023
La campagne FDVA 2023 est lancée dans de nombreuses régions ! Le fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) a pour objet de contribuer au développement des associations, […]
Participation de la F.F. Clubs Omnisports au Copil du Prepas Sport du Stade Montois
En ce début d’année 2023, la F.F. Clubs Omnisports était invitée par le Stade Montois Omnisports (40) à son Comité de Pilotage PREPAS SPORT. A l’ordre du jour de cette […]
Des clubs omnisports lauréats de l’appel à projet de Match For Green
Depuis juin 2020, l’association Match For Green sensibilise, forme et fédère les acteurs du sport autour des nombreux enjeux de développement durable. L’appel à projet « Impact 2024 » En octobre 2021, Match […]
Echos de justice : l’association est tenue de s’acquitter des factures contractées par le vice-président
Dans un arrêt du 20 septembre 2022 (n°19/02733), la Cour d’appel de Caen est venue préciser que l’association est tenue de s’acquitter des factures contractées par le vice-président, quand bien […]
Initiatives, spécialiste des actions clés en main pour les clubs
INITIATIVES.FR, partenaire de la F.F. Clubs Omnisports, est le spécialiste des actions clés en main. Notre vocation est de permettre aux associations de générer de nouveaux financements grâce à des actions […]
[FORMATION PROFESSIONNELLE] Modalités de mise œuvre de la politique de financement des fonds conventionnels pour 2023
Les employeurs de la branche sport versent chaque année une contribution légale et une contribution conventionnelle complémentaire. A ce titre, ils peuvent bénéficier de ressources mutualisées pour financer ou co-financer […]
Revalorisation du barème des saisies sur rémunération au 1er janvier 2023
Le décret du 23 décembre 2022 n°2022-1648 (JO du 27 décembre) révise le barème des saisies et cessions des rémunérations applicable à compter du 1er janvier 2023.
Actualisation des fiches techniques au 1er janvier 2023
Compte tenu de toutes les modifications applicables en matière de paie (cf : articles précédents), les fiches suivantes ont été mises à jour :
Meilleurs vœux pour l’année 2023
Bonne Année 2023 ! 🥂 L’année qui vient de s’écouler a été remplie de défis que nous avons relevé grâce à la mutualisation de nos expériences, au partage des bonnes […]