Fédération

Appel du 8 mars 2019 – Omnisports pour elles !

Plusieurs femmes présidentes de clubs, adhérents ou non de la F.F. Clubs Omnisports, conscientes de l’apport que représente leur engagement omnisports, ont décidé de lancer l’initiative « Omnisports pour elles […]

Actions de lutte contre les discriminations faites aux femmes : représentations théâtrales

La DDCS des Hauts-de-Seine, le CDOS 92 et l’association Sangs-mêlés ont travaillé à la proposition d’actions de lutte contre les discriminations faites aux femmes. Le projet: Quelle forme ? Des […]

Arrivée d’Antoine Fontaine, nouveau collaborateur au sein du service juridique de la FFCO

“C’est avec enthousiasme que j’intègre le CDCO 92 et le service juridique de la FFCO en cette fin janvier 2019. L’accueil chaleureux des salariés et des élus facilitent mon intégration […]

Loi Confiance : Nouveaux rescrits en matière sociale

Les employeurs peuvent désormais, depuis le 27 décembre 2018, déposer auprès de l’administration des demandes de rescrit s’agissant du quota des stagiaires ou encore du règlement intérieur pour les salariés […]

Modification du régime du mécénat d’entreprise

Les articles 148 et 149 apportent des modifications au régime du mécénat. Un plafond en valeur des dons ouvrant droit à réduction d’impôt est créé pour les petites entreprises et […]

La dernière version du guide juridique sur la prévention de la lutte contre les incivilités, les violences et les discriminations dans le sport est parue !

Le ministère des Sports a publié la version actualisée du guide juridique sur la prévention de la lutte contre les incivilités, les violences et les discriminations dans le sport.* Cet […]

Échos de justice : Responsabilité de l’association pour dommages causés par l’activité d’un de ses membres après le match

Solution constante en jurisprudence, une association sportive est responsable des dommages causés par l’un de ses membres « dès lors qu’une faute caractérisée par une violation des règles du jeu est […]