Actualités
Atelier participatif sport-santé
Le CDCO 91 poursuit son action en matière de sport-santé et l’équipe était présente à l’atelier participatif organisé par le Conseil Départemental de l’Essonne, en partenariat avec le CDOS 91, […]
Augmentation du SMC au 1er janvier 2020 – l’avenant est étendu
Comme on vous l’annonçait dans un précédent article, les partenaires sociaux ont conclu l’avenant n°140 à la convention collective nationale du sport sur les salaires. Cet avenant a été étendu […]
Rencontre Ministère / Fédérations
Le jeudi 7 novembre dernier, Denis Lafoux, directeur de la FF Clubs Omnisports représentait la fédération lors de la rencontre entre Mme la Ministre et les dirigeants des fédérations. Lors […]
Un nouveau comité régional au sein de la FFCO : le comité régional de Normandie.
Jeudi 07 novembre, en fin de matinée, une réunion s’est tenue dans les locaux de l’ASRUC (Association Sportive Rouen Université Club) réunissant plusieurs clubs omnisports normands. Cette rencontre a tout […]
La reconduction de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
Une reconduction par le projet de loi de finances pour 2020 La prime exceptionnelle de pouvoir d’achat a été instituée par l’article 1er de la loi n° 2018-1213 du 24 […]
L’assujettissement aux impôts commerciaux
Question : Notre club peut-il être assujetti aux impôts commerciaux au titre des sommes découlant d’un contrat de sponsoring? Réponse de la FFCO : Une opération est qualifiée de parrainage ou sponsoring […]
L’évolution du dispositif de fiabilisation des données DSN
Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 a pour objectif affirmé d’unifier le recouvrement social. Dans ce cadre, l’article 10 du PLFSS pour 2020 organiserait, […]
Echos de justice : Redressement URSSAF sur des indemnités kilométriques versées à des salariés
Dans un arrêt du 19 septembre 2019 (C. Cass. soc., 19/09/19, n° 18-12179), la Cour de Cassation confirme le redressement de l’association sur des indemnités kilométriques versées à des joueuses […]
Et le secteur associatif, il se porte comment ?
Recherches et Solidarités vient de publier sa 17ème édition de l’étude « La France associative en mouvement » qui dresse le portrait du secteur associatif en 2019. Les éléments clés de cette […]
Projet de décret relatif à la procédure de dépôt des contrats d’apprentissage
La réforme de l’apprentissage, contenue dans la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel, prévoit de nombreuses mesures concrètes pour transformer l’apprentissage. […]