Actualités
Poste de secours et manifestations sportives
Question: Notre association doit-elle nécessairement prévoir un poste de secours lorsqu’elle organise des événements sportifs ? Réponse de la FFCO : Il n’existe aucune réglementation d’ordre général imposant aux organisateurs de […]
Conférence sur la prévention à la radicalisation dans le sport
Le CDCO 91 a participé à la conférence autour de la sensibilisation aux enjeux de la prévention de la radicalisation dans le sport, présidée par le Préfet de l’Essonne Jean-Benoît […]
Horaires estivales de la FFCO
Nous vous informons qu’entre le lundi 15 juillet 2019 et le vendredi 23 août 2019, les services de la Fédération seront ouverts et à votre disposition de 9h à 12h30 […]
La chambre sociale de la Cour de Cassation censure le régime d’équivalence instauré par la CCNS
Dans un arrêt du 10 avril 2019, la chambre sociale de la Cour de Cassation a censuré l’application du régime d’équivalence instauré par l’article 5.3.3.4 de la Convention Collective Nationale […]
Les modalités de la mise à disposition d’un véhicule auprès du salarié
Question : Notre club peut-il mettre un véhicule à disposition d’un salarié ? Réponse de la FFCO : Il est tout à fait possible d’acheter une voiture et la mettre […]
La Ministre des Sports et les clubs omnisports se rencontrent
Lundi 1er Juillet, les co-présidents de la FF Clubs Omnisports Gérard Perreau-Bezouille et Patrick Baqué, et leur directeur Denis Lafoux, ont passé quelques heures au Ministère pour travailler avec le […]
Allongement du congé paternité en cas d’hospitalisation du nouveau-né
Le congé paternité est en principe d’une durée de 11 jours calendaires en cas de naissance unique et de de 18 jours calendaires en cas de naissances multiples. Il est accordé […]
Candidatez aux Trophées Sport Responsable Générali 2019 !
Profitez de la période creuse de l’été pour candidater aux trophées « Sport responsable » – Générali ! Pour rappel, vous pouvez prétendre à l’obtention d’un label ou d’une dotation financière sur […]
Comité social et économique dans la branche sport : l’avenant 141 est signé !
Les partenaires sociaux de la branche Sport ont décidé de revoir l’écriture du chapitre 3 de la Convention collective nationale du sport, ainsi que d’une partie du chapitre 6 (dans […]
Refus de l’adhésion d’un membre en début de saison sportive
Question : Est-il possible de refuser l’adhésion d’un membre à notre club omnisports lors des inscriptions ? Réponse de la FFCO :