Actualités
Après Poitiers en 2021, le colloque Omnisports pour Elles était de retour à Rennes !
Organisé le 12 juin dernier, le colloque Omnisports pour Elles rassemblait une cinquantaine de personnes. Les acteurs de milieu sportif breton étaient au rendez-vous représentant les clubs, les ligues et […]
Les essentiels du juridique – Juin 2023
Comme chaque mois, le service juridique publie à destination des clubs, un document qui récapitule les informations qu’il ne fallait pas manquer et sélectionne certaines actualités et outils intéressant les […]
15ème édition de la journée Multisports en Fête !
Ce mercredi 21 juin s’est déroulé, en co-organisation avec le Sport Athlétique Mérignacais, l’événement Multisports en Fête sous le thème de la musique ! Pour rappel, Multisports en Fête est […]
Echos de justice : annulation de la décision du maire de refuser la mise à disposition d’une salle de sport à une association
Dans un arrêt du 31 mai 2023 (n° 2101559), le tribunal administratif de Nantes a annulé la décision du maire de refuser la mise à disposition d’une salle de sport […]
Le Pass’Sport est reconduit pour la saison 2023-2024
Mis en place en 2021 par le ministère des Sports et Jeux Olympiques et Paralympiques afin de favoriser la pratique sportive des jeunes dans les associations sportives, le Pass’Sport est […]
Retour sur la Conférence Omnisports et Handicap
Ce mardi 6 juin, le Comité Régional des Clubs Omnisports de Nouvelle-Aquitaine a organisé la conférence “Omnisports et Handicap : Agir en faveur d’un sport inclusif” au complexe sportif de Mérignac. […]
Le Sport Santé attire aux journées portes ouvertes
Ce samedi 3 juin, le club d’escalade du Lion d’Angers « Les Encordés » a pu réaliser sa journée porte ouverte de 10h jusqu’à 13h. Au programme, la pratique d’escalade en initiation […]
Echos de justice : l’assujettissement à la TVA des subventions octroyées par la collectivité à une association
Dans un arrêt du 14 avril 2023 (n°21NT03660), la Cour administrative d’appel de Nantes a précisé les conditions d’assujettissement à la TVA des subventions versées par la collectivité à une […]
Le “Rendez-vous des dirigeants” est de retour en Nouvelle-Aquitaine !
Samedi 3 juin, le Comité Régional des Clubs Omnisports de Nouvelle-Aquitaine a organisé la 1ère édition (de reprise) du “Rendez-vous des dirigeants”. Impulsé par les membres du Conseil d’Administration, ce […]
Nouvelles garanties de frais de santé dans la branche sport
Les partenaires sociaux de la branche sport par la conclusion d’un avenant n°3 du 29 novembre 2022 portant modification de l’accord du 06 novembre 2015 relatif à la mise en […]