Titres-restaurant 2025
À compter du 1er janvier 2025,
Ce document est accessible exclusivement aux clubs adhérents qui doivent s’identifier. Vous pouvez adhérer à la Fédération Française des Clubs Omnisports dans l’onglet « La FFCO »
Vous devez donc si vous êtes adhérent vous connecter à l'espace club le montant maximum de la participation patronale aux titres-restaurant pouvant être exonérée de cotisations sociales et d’impôt sur…Avantages en nature repas et logement : évaluations forfaitaires pour 2025
Chaque année, les évaluations forfaitaires des avantages en nature repas et logement sont revalorisées au 1er janvier, en fonction du taux prévisionnel de l’indice des…
Echos de justice : Fin de l’obligation de reclassement dans le cas du licenciement pour insuffisance professionnelle
Dans un arrêt du 2 décembre 2024 (n°487954), le Conseil d’Etat opère un revirement de jurisprudence. Il n’y a ainsi plus d’obligation de reclassement du…
Pas de notification des taux AT/MP en janvier 2025
En raison de la motion de censure du 4 décembre 2024 et de l’absence de loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2025,…
Omnisports : Terre de champions !
Nous sommes fiers de vous présenter notre toute nouvelle série de vidéos, « Omnisports : Terre de champions ! », une immersion unique dans le monde du…
Les essentiels du juridique – Décembre 2024
Comme chaque mois, le service juridique publie à destination des clubs, un document qui récapitule les informations qu’il ne fallait pas manquer et sélectionne certaines…