Dans un arrêt rendu le 3 avril 2019, la chambre sociale de la Cour de cassation admet qu’un salarié agisse en réparation de son préjudice lorsqu’il découvre au moment de […]
Le Département apporte un soutien financier aux associations sportives et notamment en soutenant le sport de haut niveau. En effet, le département considère que le haut niveau est un maillon
La FFCO a été retenue dans la démarche d’autonomisation des Fédérations concernant le CNDS 2019. Les orientations du Projet Sportif Fédéral mis en place depuis janvier 2018 ont été soulignées
Expérimentation 2019 – CNDS / FFCO Lire la suite »
Question : Notre club peut-il installer un système de vidéosurveillance ? Les règles relatives à la vidéosurveillance diffèrent selon que le lieu dans lequel les caméras sont installées est privé
Installation d’un système de vidéosurveillance Lire la suite »
La Fédération Française des Clubs Omnisports soutient : Une table ronde sur le thème : L’engagement au service de l’emploi sportif le jeudi 25 avril 2019 au Mans organisée par
Table ronde Management du sport – 25 avril 2019 au Mans Lire la suite »
Le comité Régional des Clubs Omnisports AURA en partenariat avec le club Omniworld de Pierre Bénite a expérimenté un projet d’ateliers autour des « Violences Infantiles: Prévenir pour Agir ». Fort de
Violences Infantiles : Atelier pour Agir et Prévenir Lire la suite »
La Direction de la Sécurité Sociale a déclaré dans un communiqué du 1er mars 2019, vouloir accompagner les employeurs dans la mise en œuvre des mesures d’exonérations de cotisations sociales
Dans un arrêt du 20 février 2019, la Cour de Cassation réaffirme un principe jurisprudentiel : une condition substantielle à l’effet libératoire du reçu pour solde de tout compte est sa
Le FDVA (Fonds de développement de la vie associative) est un fonds de soutien aux associations géré par le ministère chargé de la vie associative. Pour la deuxième année, ce fonds soutient
Le blocage des négociations relatives à l’assurance chômage, entre patronat et syndicat s’était renforcé lors de la neuvième séance de négociation du 14 février. Les partenaires sociaux n’ont pas réussi
Échec de la négociation sur l’assurance chômage Lire la suite »
