Coronavirus : quelle attitude adopter dans votre association ?

Par principe de précaution, nous vous invitons à communiquer auprès de vos adhérents et de vos salariés en leur indiquant que les recommandations récemment énoncées, notamment par le Ministre de la Santé, doivent s’appliquer aux activités extra-scolaires, comme celles proposées par votre association.

Un questions/réponses a été réalisé par le gouvernement pour répondre aux principales interrogations concernant le virus. Vous pouvez le consulter en cliquant ici.

L’information des adhérents

Nous vous conseillons d’inviter les personnes :

  • Qui présentent des symptômes,
  • Qui ont été en contact avec des personnes atteintes,

à bien respecter les recommandations de l’OMS, à savoir ne pas participer à leur(s) activité(s) sportives pendant 14 jours.

N’hésitez pas à communiquer ce type d’affiches à vos adhérents afin de rappeler les précautions pratiques à adopter (télécharger)

L’information des salariés

Un salarié suspecté d’avoir contracté le coronavirus, en raison de ses symptômes ou de sa situation géographique dans une zone touchée peut bénéficier d’Indemnités Journalières de Sécurité Sociale (IJSS) sous certaines conditions.

En effet, le décret n°2020-73 en date du 31 janvier 2020 énonce qu’en application de l’article L. 16-10-1 du code de la sécurité sociale, et afin de limiter la propagation de l’épidémie de coronavirus, les assurés qui font l’objet d’une mesure d’isolement, d’éviction ou de maintien à domicile et se trouvent dans l’impossibilité de travailler peuvent bénéficier, au titre de cet arrêt de travail, des indemnités journalières de Sécurité Sociale dans la limite de 20 jours.

La procédure à suivre pour bénéficier des IJSS est la suivante :

. Les agences régionales de santé identifient les assurés concernés ;

. Le médecin de l’agence régionale de santé désigné par le directeur général de l’agence leur délivre l’avis d’interruption de travail et le transmet sans délai à l’organisme d’assurance-maladie de l’assuré et, le cas échéant, à leur employeur ;

. A compter de la réception de l’avis susmentionné, l’employeur transmet l’attestation sans délai à l’organisme d’assurance-maladie de l’assuré.

Le recours à l’activité partielle

En dehors des cas où un salarié est atteint du coronavirus ou placé à l’isolement, ce qui implique dans ces cas un arrêt de travail au titre duquel le salarié bénéficie des IJSS, les salariés peuvent être placés en activité partielle si certaines conditions se présentent dans votre association. Tel pourrait être le cas lors d’une fermeture d’installations, liée au coronavirus et décidée par la mairie. A ce sujet, vous pouvez consulter notre “Question de la Semaine : coronavirus et activité partielle

Les numéros d’urgence

Vous pouvez noter qu’en complément, un numéro vert (0 800 130 000) a été mis en place par le ministère des solidarités et de la santé, ouvert de 09h00 à 19h00 sept jours sur sept. Cette plateforme téléphonique n’est néanmoins pas habilitée à dispenser des conseils médicaux qui sont assurés par les SAMU – Centres 15.

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