Fédération
Coronavirus : ordonnance portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants
L’ordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020 adapte les règles de convocation, d’information, de réunion et de délibération des assemblées et des organes collégiaux d’administration, de surveillance ou de direction des […]
Revue OmniSPORTS n°153 – Mars 2020
SPORT, CULTURE ET HUMANISME Il y a un fondement profondément humain dans le sport : le jeu, le geste, l’effort, la simple rencontre. Pour autant, le sport n’a pas de […]
Point juridique : ordonnances “urgence” et décret sur l’activité partielle
Pour faire face à l’épidémie de Covid-19, les 25 ordonnances présentées le 25 mars en Conseil des ministres ont été publiées au Journal Officiel ce 26 mars. Elles reposent sur […]
Coronavirus : Les apports de la loi du 23 mars 2020 en matière de droit du travail
La loi n°2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de Covid-19 a été publiée au Journal Officiel mardi 24 mars. Cette loi va permettre au Gouvernement […]
Activité partielle et maintien de la rémunération des salariés
L’employeur a pour obligation de verser aux salariés en activité partielle une allocation à hauteur de 70% du salaire brut. Certains employeurs envisagent de garantir 100% de la rémunération nette […]
Le CoSMoS saisit le Ministère du Travail de questionnements relatifs à l’activité partielle
Les remontées de terrain des structures sportives représentées par le CoSMoS dont vous faites partie via l’adhésion à la FFCO les ont conduits à saisir le Ministère du Travail d’une […]
COVID-19 : Appel à la mobilisation citoyenne
Le Ministère des Sports a récemment communiqué sur sa volonté d’appeler à la mobilisation citoyenne. La Fédération Française des Clubs Omnisports vous partage le message : “Madame, Monsieur, En cette […]
Questions-réponses sur le traitement de la situation liée au Coronavirus dans les associations sportives
Afin de vous accompagner au mieux dans les situations liées au Coronavirus que vous pouvez rencontrer au sein des clubs, le service juridique de la Fédération vous propose un dossier […]
Coronavirus : Les aides et appuis exceptionnels aux entreprises accessibles aux associations employeuses et à leurs salariés
Les circonstances exceptionnelles actuelles exigent une mobilisation civique générale contre le Covid 19. Afin d’aider les associations à surmonter cette difficulté, diverses mesures annoncées par le Gouvernement en soutien aux […]
Modification des dates de campagne FF Clubs Omnisports – ANS 2020.
Au vu du confinement, la FF Clubs Omnisports a fait le choix de modifier la date de début de campagne ANS 2020 afin de favoriser le télétravail et permettre à […]