Actualités
Augmentation du SMC au 1er janvier 2020 !
Les partenaires sociaux ont conclu l’avenant n°140 à la convention collective nationale du sport sur les salaires. Le texte prévoit : d’une part, une revalorisation du salaire minimum conventionnel au […]
Table ronde organisée autour du lancement du guide « Laïcité et fait religieux dans le champ du sport »
Une table ronde, à l’invitation de Madame la Ministre des Sports s’est tenue à Villeneuve La Garenne (92), mercredi 19 juin, à l’occasion du lancement du guide « Laïcité et fait […]
Le dispositif plan mercredi à destination du mouvement sportif
Le plan mercredi s’inscrit dans la continuité des projets éducatifs territoriaux. Il a été construit pour tous les enfants scolarisés de la Maternelle au CM2 autour des principes suivants : […]
Le cumul d’une fonction salariée et d’une fonction dirigeante au sein d’une association omnisports
Question : Est-il possible de cumuler une fonction salariée et un mandat de dirigeant au sein du club omnisports ou d’une de ses sections ? Réponse de la FFCO : […]
Échos de Justice : conventionnalité de la réglementation relative aux joueurs formés localement
Suite à une délibération, le comité directeur de la Ligue nationale de rugby a décidé en février 2018 de modifier les dispositions du règlement administratif de la LNR régissant la […]
Parlement du Sport – Votez pour les propositions de modernisation du sport français
La modernisation du mouvement sportif français est en cours avec notamment la récente création de l’Agence Nationale du Sport. Pour appuyer cette dynamique, une initiative inédite a été lancée à […]
La réforme de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés
À la suite de la loi Avenir professionnel du 5 septembre 2018, trois décrets, respectivement n° 2019-521 ; 2019-522 et 2019-523 du 27 mai 2019 (J.O. du 28) mettent en œuvre […]
L’indemnité de rupture conventionnelle
Question : Le trop perçu de salaire, versé au salarié du fait du lissage de sa rémunération, peut-il être déduit de l’indemnité de rupture conventionnelle ? Réponse de la FFCO: […]
L’évolution de l’engagement bénévole associatif, en France, de 2010 à 2019
Pour éclairer sa mission, qui est de « développer l’engagement bénévole associatif pour une citoyenneté active », France Bénévolat s’est dotée, depuis 2010, d’un baromètre de l’évolution du bénévolat (2010, […]
Spectacle d’intervention « A vos baskets, les filles ! »
Le collectif Sangs Mêlés a obtenu pour l’année 2019 un premier financement du Comité Départemental Olympique et Sportif des hauts de Seine et de la Région Île-De-France dans le cadre […]