CNDS 2019 : La FFCO retenue pour l’expérimentation
C’est acté officiellement ce mercredi 27 mars par la réception d’un courrier signé Frédéric Sanaur, préfigurateur de l’Agence Nationale du Sport : la FF Clubs Omnisports fait partie...
Actualités
Congé pour enfant malade
Question : Le salarié peut-il prétendre à un congé pour enfant malade ? Réponse de la FFCO : Les congés payés pour événements familiaux prévus par la CCN du Sport sont listés à l’article 7.2. La CCN ...
Convention sport-santé signée entre le CS Montereau et le Centre Hospi...
La réflexion du CS Montereau (77) sur la mise en place d’une action sport-santé dans le cadre du « sport sur ordonnance » a débuté il y a trois ans, au travers de l’initiative entamée par le médecin ...
Violences Infantiles : Atelier pour Agir et Prévenir
Le comité Régional des Clubs Omnisports AURA en partenariat avec le club Omniworld de Pierre Bénite a expérimenté un projet d’ateliers autour des « Violences Infantiles: Prévenir pour Agir ». F...
Communiqué de presse de la DSS : l’administration sera tolérante...
La Direction de la Sécurité Sociale a déclaré dans un communiqué du 1er mars 2019, vouloir accompagner les employeurs dans la mise en œuvre des mesures d’exonérations de cotisations sociales entrées ...
La Cour de Cassation rappelle l’importance de la datation du reçu pour...
Dans un arrêt du 20 février 2019, la Cour de Cassation réaffirme un principe jurisprudentiel : une condition substantielle à l’effet libératoire du reçu pour solde de tout compte est sa datatio...
La délégation de pouvoir
Question : Quels sont les modalités à suivre lorsqu’un club souhaite procéder à une délégation de pouvoir ? Réponse de la FFCO : Le principe est que le Président du club omnisports est seul habilité ...