REVUE OMNISPORTS N°163 – Octobre 2022
Une crise, des solutions … Depuis plusieurs semaines, une crise secoue le mouvement olympique au plus haut niveau. Il y a de quoi être interrogatif,…
Nouvelles modalités relatives au décompte des effectifs de la structure
Le BOSS est venu préciser les modalités de calcul des effectifs de la structure pour les salariés dont le contrat de travail comprend à la…
Frais des bénévoles non remboursés : modification du barème à compter du 1er janvier 2023
Les frais engagés par les bénévoles au titre de leur activité sont susceptibles d’ouvrir droit à avantage fiscal. En effet, les bénévoles peuvent soit en…
Echos de justice : Impossibilité de porter la durée du travail à temps partiel au niveau d’un temps plein par un avenant
Dans un arrêt du 21 septembre 2022 (n°20-10.701), la chambre sociale de la Cour de cassation précise qu’un avenant de complément d’heures ne peut porter…
[SALON 2022] : Les inscriptions sont ouvertes !
Depuis quelques semaines, nous travaillons sur un évènement que vous avez déjà connu l’an dernier. Comme vous avez déjà pu voir l’information, LE SALON DE…
La FFCO signe la “Charte des 15 engagements éco-responsables”
La Fédération a signé le 13 octobre dernier, aux côtés d’Amélie Oudéa-Castéra, Ministre des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques, la charte co-construite par…