Cotisation accident du travail pour 2023
L’arrêté du 26 décembre 2022 (J.O. du 30) fixe les taux collectifs de cotisation accident du travail/maladie professionnelle (AT/MT) pour 2023. Plusieurs taux de cotisations…
Portrait du Club : Le Mans Athlétisme 72 (LMA72)
À la découverte de notre club adhérent « Le Mans Athlétisme 72 », un club sarthois situé dans la commune mancelle du Mans (72) Présentation Crée…
Fermeture de la fédération pour les fêtes de fin d’année
La Fédération Française des Clubs Omnisports sera fermée du 24 décembre au 1er janvier inclus. Pendant cette période, vous pouvez nous contacter sur ffco@ffco.org et…
Expérimentation du Travail non Rémunéré dans les associations sportives
Le parquet de Nantes, en collaboration avec la région des Pays de la Loire, expérimente la procédure de Travail non Rémunéré (TNR) au sein des…
Echos de justice : l’absence de titre de séjour ne justifie pas une mise à pied conservatoire non-rémunérée
Dans un arrêt du 23 novembre 2022 (n°21-12.125), la Cour de cassation est venue préciser que le salarié étranger, licencié pour défaut de titre de…
Les Formations Civiques et Citoyennes reprennent en Ile de France
A chaque début de saison sportive, les clubs sportifs ont la possibilité d’accueillir des jeunes volontaires en service civique, sous l’agrément fédérale ou sous leur…