Comme chaque mois, le service juridique publie à destination des clubs, un document qui récapitule les informations qu’il ne fallait pas manquer et sélectionne certaines actualités et outils intéressant les …
Les essentiels du juridique – Septembre 2023 Lire la suite »
La loi du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France, est venue apporter des modifications aux dispositions du code du sport traitant du certificat médical. L’article L. …
Lauréat du Fonds de dotation Impact 2024, le programme Dirigeants de demain du CNOSF a pour ambition d’accompagner les bénévoles et futurs bénévoles qui souhaitant accéder à des fonctions de …
Afin de vous accompagner au mieux dans l’élaboration de vos bulletins de paie, vous trouverez ci-dessous tous les changements afférents aux cotisations : Revalorisation du SMIC au 1er janvier 2023
Les employeurs de la branche sport versent chaque année une contribution légale et une contribution conventionnelle complémentaire. A ce titre, ils peuvent bénéficier de ressources mutualisées pour financer ou co-financer …
La réduction générale de cotisations patronales reste applicable aux salariés dont la rémunération est inférieure à 1,6 SMIC. Le coefficient de calcul de cette réduction s’obtient, pour un salarié occupé, …
Réduction générale des cotisations patronales : paramètres au 1er janvier 2023 Lire la suite »
Le CDI intermittent est le contrat le plus utilisé dans les associations sportives et également le contrat souvent le plus adapté. Mais c’est un contrat spécifique dont les règles sont …
L’Union des employeurs de l’économie sociale et solidaire (UDES) à laquelle est adhérente le COSMOS et le Groupe Apicil sont impliqués depuis plusieurs années dans la prévention des discriminations au sein des entreprises de l’ESS. …
Enquête de l’UDES : quelles sont vos pratiques en matière de handicap ? Lire la suite »
La paie est devenue une tâche particulièrement complexe pour les associations. C’est pourquoi, un certain nombre de clubs a fait le choix d’externaliser la paie. Il faut, dans ce cas, …
Externalisation des paies – faites appel à Accord Sport ! Lire la suite »
JeVeuxAider.gouv.fr est la plateforme publique du bénévolat. Elle permet à des associations, des collectivités et des organisations publiques de poster leurs missions de bénévolat, et d’entrer en contact avec les 380 …
