A l’occasion de la semaine olympique et paralympique, Jean-Michel Blanquer, Ministre de l’Education Nationale et Roxana Maracineanu, Ministre des Sports, en présence de Tony Estanguet, président du comité d’organisation des …
Contribuer à la formation professionnelle des salariés est une obligation de tout employeur.
Un arrêté du 25 novembre 2019 (J.O. du 26) prévoit qu’à compter du 1er janvier 2020, les publications relatives à la création, aux modifications apportés aux statuts et à la …
Gratuité des publications au Journal officiel Lire la suite »
Pertes d’emplois, disparition de services publics et de commerces de proximité, effondrement du prix de l’immobilier, ou encore délitement du lien social : les sources du mal-être dans les territoires sont …
Territoires, bien-être et politique publique Lire la suite »
Compte tenu de toutes les modifications applicables depuis le 1er janvier dernier en matière de paie, les fiches suivantes ont été mises à jour :
Afin de vous accompagner au mieux dans l’élaboration de vos bulletins de paie, vous trouverez ci-dessous tous les changements afférents aux cotisations :
L’arrêté du 27 décembre 2019 (J.O. du 29) fixe les taux collectifs de cotisation accident du travail/maladie professionnelle (AT/MT) pour 2020. Plusieurs taux de cotisations sont potentiellement applicables aux employeurs du …
Comme nous l’évoquions dans un article précédent, l’article 41 du projet de loi de financement de la sécurité sociale prévoyait la suppression du certificat médical pour la pratique sportive d’un …
Le certificat médical pour les mineurs n’est finalement pas supprimé Lire la suite »
L’Agence Nationale du Sport a confirmé le versement de l’ensemble des crédits ANS/FFCO pour la campagne 2019. Nous vous proposons, par ce questionnaire, de recenser tous les crédits ANS versés …
Enquête sur financement ANS – Impact de la réforme sur les clubs omnisports Lire la suite »
Les structures de plus de 11 salariés ETP doivent s’acquitter de la contribution formation professionnelle par deux acomptes.
