Pour soutenir le secteur de la restauration, le Gouvernement a annoncé la prolongation des mesures d’assouplissement mises en place depuis le 12 juin 2020. Ainsi, jusqu’au 1er septembre 2021 (et […]
La lettre ministérielle du 12 décembre 1988, prise à la suite de l’instruction ministérielle n° 986 du 17/04/1985, a institué une présomption de non assujettissement du montant global des bons
Chèques cadeaux des salariés : le plafond d’exonération est doublé Lire la suite »
Dans un communiqué de presse publié ce jour, le ministère des sports détaille les décisions sanitaires applicables pour le sport à compter du mardi 15 décembre, date du déconfinement. Un
[COVID-19] : Reprise des activités en intérieur pour les mineurs Lire la suite »
Dans un entretien daté du 9 décembre dernier, la ministre du Travail, Elisabeth Borne a annoncé que le dispositif d’activité partielle serait prolongé, dans les mêmes conditions, jusqu’à fin janvier.
Activité partielle : maintien de la prise en charge de l’Etat jusqu’à fin janvier Lire la suite »
Conscient des difficultés rencontrées actuellement par les associations sportives et afin de vous accompagner au mieux, le service juridique de la FF Clubs Ominsports vous propose un webinaire d’informations :
Reprise des activités – webinaire juridique Lire la suite »
Face aux diverses interprétations possibles sur certains sujets, la Fédération Française a pris contact avec le ministère pour des sports pour obtenir certaines précisions :
Précisions du ministère des sports sur les mesures applicables Lire la suite »
Il était attendu, le communiqué du ministère des sports, paru vendredi soir précise les nouvelles mesures sanitaires pour le sport qui entrent en vigueur à partir de ce samedi 28
Communiqué de presse du ministère des sports : déclinaisons des mesures sanitaires Lire la suite »
La Fédération Française des Clubs Omnisports organisera des assemblées générales ordinaire et extraordinaire, en visioconférence le 14 novembre prochain.
Assemblées générales FFCO – documents relatifs aux différentes résolutions Lire la suite »
A la suite de la décision de reconfinement prise par les autorités gouvernementales, le secteur du sport et notamment les associations sportives se retrouvent de nouveau à l’arrêt.
Rappel des dispositifs et aides pour les associations Lire la suite »
Les mesures sanitaires sont renforcées suite à l’instauration du nouveau confinement. Le ministère du Travail a donc actualisé le protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés
