Actualités

Le barème des indemnités kilométriques est en partie réévalué

Un arrêté du 11 mars 2019 fixe le barème forfaitaire des indemnités kilométriques applicables aux automobiles, aux motocyclettes et cyclomoteurs pour l’imposition des revenus de 2018. Le barème n’est revalorisé […]

CNDS 2019 : La FFCO retenue pour l’expérimentation

C’est acté officiellement ce mercredi 27 mars par la réception d’un courrier signé Frédéric Sanaur, préfigurateur de l’Agence Nationale du Sport : la FF Clubs Omnisports fait partie des 29 […]

Congé pour enfant malade

Question : Le salarié peut-il prétendre à un congé pour enfant malade ? Réponse de la FFCO : Les congés payés pour événements familiaux prévus par la CCN du Sport sont […]

Convention sport-santé signée entre le CS Montereau et le Centre Hospitalier du Sud Seine et Marne

La réflexion du CS Montereau (77) sur la mise en place d’une action sport-santé dans le cadre du « sport sur ordonnance » a débuté il y a trois ans, […]

Violences Infantiles : Atelier pour Agir et Prévenir

Le comité Régional des Clubs Omnisports AURA en partenariat avec le club Omniworld de Pierre Bénite a expérimenté un projet d’ateliers autour des “Violences Infantiles: Prévenir pour Agir”. Fort de […]

Communiqué de presse de la DSS : l’administration sera tolérante dans l’application des exonérations de cotisations

La Direction de la Sécurité Sociale a déclaré dans un communiqué du 1er mars 2019, vouloir accompagner les employeurs dans la mise en œuvre des mesures d’exonérations de cotisations sociales […]

La Cour de Cassation rappelle l’importance de la datation du reçu pour solde de tout compte

Dans un arrêt du 20 février 2019, la Cour de Cassation réaffirme un principe jurisprudentiel : une condition substantielle à l’effet libératoire du reçu pour solde de tout compte est sa […]

La délégation de pouvoir

Question : Quels sont les modalités à suivre lorsqu’un club souhaite procéder à une délégation de pouvoir ? Réponse de la FFCO : Le principe est que le Président du club […]

Échos de justice : La mise à l’écart du plafonnement des indemnités prud’homales par un juge professionnel

De nombreux bouleversement sont à noter au sein des différents Conseils de prud’hommes. Une scission s’est opérée au sujet de l’application ou non du plafonnement des indemnités prud’homales. Par jugement […]

Retour sur le succès du colloque ! Quelles nouvelles initiatives ?

Le colloque à l’occasion duquel a été lancé l’appel http://omnisports-pour-elles.fr/ lors de la journée internationale des droits des femmes vendredi 8 mars,  à l’US Métro a été un succès. La forte participation […]

Retour en haut