Question : Le club doit-il prendre en compte la préparation des séances d’un entraîneur effectuée en dehors du temps de travail ?
Les périodes suivantes sont considérées comme du temps de travail effectif par la CCN du Sport :
- « durées nécessaires à l’habillage et au déshabillage sur le lieu de travail ;
- temps nécessaire à la mise en œuvre de l’activité, au contrôle et à la maintenance du matériel ;
- temps de déplacement pour se rendre d’une activité à une autre au cours de la durée journalière de travail, pour le compte du même employeur ;
- temps de repas et de pause lorsque le salarié reste à la disposition de l’employeur sur le lieu de travail ».
En revanche, les temps de préparation des séances d’entraînement (travail à la maison par exemple) ne sont pas qualifiés de « temps de travail effectif » par l’article 5.1.1 de la CCN du Sport, il n’est donc pas obligatoire de rémunérer ces périodes.
Le contrat de travail peut éventuellement en disposer autrement et prévoir la rémunération de ces périodes. Dans ce cas, ces heures doivent être comptabilisées pour déterminer la durée hebdomadaire de travail du salarié.