La F.F. Clubs Omnisports participera au webinaire organisé par le Master 2 professions juridiques du sport de Dijon sur le thème des acteurs du sport face aux violences sexuelles. Ce […]
Webinaire : Les acteurs du sport face aux violences sexuelles Lire la suite »
Aux termes de l’ordonnance n°2020-1639 du 21 décembre 2020 portant mesures d’urgence en matière d’activité partielle et des décrets n° 2020-1681 du 24 décembre 2020 et n° 2020-1786 du 30 décembre 2020, les associations
Maintien du taux de prise en charge de l’activité partielle Lire la suite »
Question : Un salarié placé en activité partielle tombe malade et est placé en arrêt de travail. Quelle rémunération est due au salarié ? Réponse de la FFCO : Un arrêt de
Articulation entre l’activité partielle et un arrêt maladie Lire la suite »
Depuis le début de la pandémie de Covid-19, les assureurs sont sous le feu des critiques, accusés de ne pas en faire assez et notamment du fait des nombreux contentieux
Gel de la prime d’assurance pour le secteur sportif en 2021 Lire la suite »
Un joueur de basketball a été embauché dans le cadre d’un CDD, ce dernier ayant par la suite été rompu par l’employeur pour faute grave en raison d’une absence injustifié
Echos de justice : Faute grave d’un basketteur en situation d’absence injustifiée Lire la suite »
Un membre d’une association de plongée n’ayant pas payé sa cotisation annuelle s’est vu refuser la qualité de membre la saison suivante par décision du conseil d’administration au motif qu’il
Les employeurs domiciliés en France non assujettis à la TVA sont soumis à une taxe assise sur les salaires (cf. fiche FFCO n°14). Depuis le 1er janvier 2013, l’assiette de cette
Taxe sur les salaires : modifications pour 2021 Lire la suite »
Afin d’inciter au maximum les personnes présentant des symptômes à rester isolées à leur domicile, le gouvernement a annoncé une adaptation de la procédure à suivre. Si les salariés symptomatiques
Covid-19 : suppression du délai de carence pour le versement des IJSS Lire la suite »
Le Flash d’informations comportant l’ensemble des paramètres permettant d’établir les bulletins de paie en 2021 est en ligne !
Le Flash Infos 2021 est en ligne Lire la suite »
Suite aux différentes annonces concernant des dispositifs d’aides de droit commun, mais également spécifiques au secteur sportif, nous vous proposons un schéma récapitulatif des différentes aides auxquelles les associations sportives
Récapitulatif des aides applicables aux associations sportives Lire la suite »
