![[ANS FFCO – PSF 2024] Premiers éléments et points de vigilance !](https://www.ffco.org/wp-content/uploads/2024/02/Facebook-13-768x644.jpg)
Note de cadrage spécifique : emplois sociosportifs et vacances olympiques et paralympiques
La FFCO a décidé de poursuivre son engagement dans les politiques sportives en lien avec les JOP2024 et la Grande Cause Nationale 2024. Les informations…
Jours fériés et temps de travail effectif : nouvelles modalités prévues par l’avenant n°198 à la CCNS
L’avenant n°198 à la CCNS conclu le 19 janvier 2024 par les partenaires sociaux apporte des précisions relatives au travail des jours fériés, et à…
Suppression du passage automatique du groupe 6 à 7
Le COSMOS a conclu le 19 janvier 2024 l’avenant n°198 à la CCNS apportant des modifications majeures. Une des ces modifications porte sur la suppression…
Adhésion Cosmos via la Fédération Française des Clubs Omnisports
La Fédération Française des Clubs Omnisports prend en charge, pour ses clubs adhérents, l’adhésion au sein de l’organisation patronale de la branche du sport à…
Echos de justice : Equipements sportifs municipaux, la location à des associations n’est pas assujettie à la TVA
Dans un arrêt du 17 octobre 2023 (n°21BX02946), la Cour Administrative d’Appel de Bordeaux précise (en se fondant sur un arrêt de la Cour de…
Les Clubs sportifs Engagés, c’est parti !
Vous portez ou souhaitez porter des actions en matière d’insertion sociale et professionnelle ? Vous souhaitez faire partie d’une communauté engagée et vous inspirer des bonnes…