Roxana Maracineanu, ministre des Sports, a présenté, à l’occasion de la Journée Internationale des personnes handicapées, le Handiguide des sports qui recense l’offre sportive adaptée près de chez soi pour […]
Handiguide – recensement de l’offre d’activités pour les personnes handicapées Lire la suite »
Le 10 septembre dernier, les partenaires sociaux ont conclu un avenant à l’accord du 6 novembre 2015 relatif à la mise en place d’un régime conventionnel de frais de santé
Evolution du régime de complémentaire santé de la branche sport au 1er janvier 2020 Lire la suite »
L’arrêté du 15 février 2017 (J.O. du 01/03/2017) supprime, à compter du 31 décembre 2019, le taux réduit AT pour le personnel administratif appelé « taux réduit ». Toutefois, le taux bureau
Suppression du taux accident du travail « bureau » Lire la suite »
L’Assemblée générale élective du Conseil Social du Mouvement Sportif s’est tenue ce mercredi 4 décembre au matin à la Maison du sport français. Cette Assemblée générale a procédé à l’élection
La FF Clubs Omnisports élue au Conseil National du CoSMoS Lire la suite »
Un arrêté du 2 décembre 2019 (J.O. du 3) fixe le plafond de la sécurité sociale à 3 428 € par mois (41 136 € par an) en 2020 (contre 3 377
Plafond de la Sécurité sociale pour 2020 Lire la suite »
Un arrêté du 4 novembre 2019 (J.O. du 16) fixe les modalités de transmission par voie électronique des résultats des élections professionnelles au ministre chargé du travail. L’employeur a l’obligation
Election du CSE – transmission des résultats par voie électronique Lire la suite »
Comme annoncé lors de la réforme de la formation professionnelle, une application dédiée au compte personnel de formation a été créée. Ainsi, cette application proposée par le ministère du Travail
Lancement de l’application mobile Mon Compte Formation Lire la suite »
Recherche & Solidarités et les équipes de Solidatech ont publié une nouvelle étude afin de suivre l’évolution des pratiques numériques au sein des associations et de réunir les enseignements utiles
Etude sur la place du numérique dans le projet associatif Lire la suite »
Comme on vous l’annonçait dans un précédent article, les partenaires sociaux ont conclu l’avenant n°140 à la convention collective nationale du sport sur les salaires. Cet avenant a été étendu
Augmentation du SMC au 1er janvier 2020 – l’avenant est étendu Lire la suite »
Dans un arrêt du 19 septembre 2019 (C. Cass. soc., 19/09/19, n° 18-12179), la Cour de Cassation confirme le redressement de l’association sur des indemnités kilométriques versées à des joueuses
