Monsieur le député, Régis Juanico, a été nommé rapporteur pour avis au nom de la commission des Affaires culturelles et de l’Éducation de l’Assemblée nationale pour les crédits budgétaires de […]
La FFCO auditionnée à l’Assemblée nationale Lire la suite »
Question : Sous quelles conditions l’association peut elle personnaliser le montant des cotisations ? Réponse de la FFCO : En principe, l’organe compétent pour fixer le montant de la cotisation
La réduction du montant de la cotisation Lire la suite »
Vous accueillez actuellement un ou des jeunes en mission de service civique au sein de votre club ? Conformément à l’Art. L120-I4 de la Loi n°2012-241 du 10 mars 2010
La réduction générale de cotisations patronales est applicable aux salariés dont la rémunération est inférieure à 1,6 SMIC. La loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2019 avait
Question : Pouvons-nous créer une association pour soutenir un sportif, et par la suite, délivrer des reçus fiscaux ? Réponse de la FFCO : 1.Création d’une association dont l’objet est de
La création d’une association pour soutenir un sportif Lire la suite »
Dès lors que l’ANS a proposé le 19 février aux fédérations de s’engager dans le dispositif expérimental relatif aux projets sportifs fédéraux (PSF), la FFCO s’est investie afin d’assurer l’instruction
Retour sur la campagne CNDS/ANS 2019 Lire la suite »
Dans un entretien accordé au Parisien le 6 septembre dernier, Gabriel Attal, secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’Education nationale et de la Jeunesse, annonce le déblocage d’une enveloppe de
28 millions d’euros pour le secteur associatif Lire la suite »
Lors de sa promulgation, la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 (J.O. du 6) prévoyait à l’article 114 la possibilité de prendre par voie d’ordonnance toute mesure relevant du
Un athlète haut niveau de la VGA Pentathlon vient de briller ce weekend lors des Championnats du Monde 2019 organisés à Budapest. Valentin Belaud décroche son second titre de Champion
Un Champion du Monde ce weekend à la VGA Saint-Maur (94) Lire la suite »
Un arrêté du 8 juillet 2019 (J.O. du 20) fixe les modalités d’imputation du montant de la réduction générale sur les cotisations et contributions à verser.
Modalités d’imputation de la réduction générale renforcée sur les cotisations Lire la suite »
