Question : Notre club peut-il vendre des boissons alcoolisées ? Réponse de la FFCO : L’ouverture d’un débit de boissons alcoolisées dans une enceinte sportive est très précisément réglementée (art. L. […]
Débit de boissons Lire la suite »
En 2018, la F.F. Clubs Omnisports a accompagné 25 jeunes dans le cadre du dispositif PAJ lancé depuis plusieurs années. Le Parcours d’Accompagnement des Jeunes est un dispositif complet et
En 2018, la F.F. Clubs Omnisports a accompagné 25 jeunes dans le cadre du dispositif PAJ lancé depuis plusieurs années. Le Parcours d’Accompagnement des Jeunes est un dispositif complet et
En 2018, la F.F. Clubs Omnisports a accompagné 25 jeunes dans le cadre du dispositif PAJ lancé depuis plusieurs années. Le Parcours d’Accompagnement des Jeunes est un dispositif complet et
Parcours d’Accompagnement des Jeunes : 20 nouvelles places disponibles ! Lire la suite »
Le ministre du Travail a étendu, par un arrêté du 21 novembre 2018 (J.O. du 28), les avenants suivants : avenant n° 126 du 16 janvier 2018 relatif au certificat
Extension d’avenants à la CCN du Sport Lire la suite »
Depuis février 2018, les citoyens souhaitant interroger le gouvernement peuvent proposer leurs questions via la plateforme https://questions.parlement-ouvert.fr. Cette plateforme est ouverte à tous. Il est également possible d’ajouter des remarques
Des questions posées au gouvernement en matière de financement du sport santé Lire la suite »
“J’ai intégré fin novembre le pôle juridique de la F.F. Clubs Omnisports en tant que juriste stagiaire. Diplômé d’un Master de Droit social et gestion des ressources humaines, je complète
Le service juridique accueille Chris Chemir Lire la suite »
La mise en ligne des fiches VIDAL a été présentée officiellement lors de la journée Médicosport-santé du CNOSF le lundi 3 décembre, dans ses locaux du Stade Charléty (Paris, 13).
Lancement de la version numérique du Médicosport-santé Lire la suite »
Question : Quelles sont les conséquences fiscales d’un dépassement du seuil d’imposition de 62.250€ fixé par le Code Général des Impôts ? (Article 261-7-1 b° Code général des impôts). Réponse de la
Les conséquences fiscales du dépassement du seuil d’imposition Lire la suite »
Afin de permettre « un gain plus important de pouvoir d’achat », la mesure de réduction de cotisations salariales sur les heures supplémentaires et complémentaires, prévue au 1er septembre 2019 par la
