Actualités
Le baromètre sport santé de la FFEPGV
Depuis 12 ans, la Fédération Française d’Éducation Physique et de Gymnastique Volontaire produit un baromètre Sport-Santé en collaboration avec l’Ipsos. Les premiers résultats de l’édition 2023 ont été publié sur […]
Echos de justice : l’association est tenue de s’acquitter des factures contractées par le vice-président
Dans un arrêt du 20 septembre 2022 (n°19/02733), la Cour d’appel de Caen est venue préciser que l’association est tenue de s’acquitter des factures contractées par le vice-président, quand bien […]
Initiatives, spécialiste des actions clés en main pour les clubs
INITIATIVES.FR, partenaire de la F.F. Clubs Omnisports, est le spécialiste des actions clés en main. Notre vocation est de permettre aux associations de générer de nouveaux financements grâce à des actions […]
[FORMATION PROFESSIONNELLE] Modalités de mise œuvre de la politique de financement des fonds conventionnels pour 2023
Les employeurs de la branche sport versent chaque année une contribution légale et une contribution conventionnelle complémentaire. A ce titre, ils peuvent bénéficier de ressources mutualisées pour financer ou co-financer […]
Villebon sur Yvette, Ville Européenne du Sport 2023
Villebon sur Yvette est une ville particulièrement sportive et ce depuis plusieurs années désormais. C’est pourquoi elle a postulé en 2023 au label « Ville européenne du sport » développé par l’ACES […]
Revalorisation du barème des saisies sur rémunération au 1er janvier 2023
Le décret du 23 décembre 2022 n°2022-1648 (JO du 27 décembre) révise le barème des saisies et cessions des rémunérations applicable à compter du 1er janvier 2023.
Meilleurs vœux pour l’année 2023
Bonne Année 2023 ! 🥂 L’année qui vient de s’écouler a été remplie de défis que nous avons relevé grâce à la mutualisation de nos expériences, au partage des bonnes […]
Le Flash Infos 2023 est en ligne
Le Flash d’informations comportant l’ensemble des paramètres permettant d’établir les bulletins de paie en 2023 est en ligne ! Retrouvez le dans la rubrique « Infos juridiques et pratiques » […]
Assiette forfaitaire de sécurité sociale pour 2023
Le montant de l’assiette forfaitaire est fixé le 1er janvier de chaque année, et ce pour l’année civile entière en référence au SMIC horaire en vigueur (cf. fiche FFCO n° […]
Réduction générale des cotisations patronales : paramètres au 1er janvier 2023
La réduction générale de cotisations patronales reste applicable aux salariés dont la rémunération est inférieure à 1,6 SMIC. Le coefficient de calcul de cette réduction s’obtient, pour un salarié occupé, […]