De nouvelles aides ont été annoncées par l’Etat afin d’indemniser les associations qui malgré les aides, n’ont pu faire face à leurs charges au cours de la crise sanitaire. Tout […]
Covid-19 : Instauration d’une aide coûts fixes Lire la suite »
Par la signature d’un avenant n°156 le 17 février 2022, les partenaires sociaux de la branche sport ont supprimé la limitation du nombre d’heures de travail attaché aux titulaires d’un
Du fait de l’évolution des mesures sanitaires, le Ministère du Travail est venu préciser le 22 février, le cas de recours à l’activité partielle pour garde d’enfant d’un salarié ne
Précisions sur l’activité partielle pour garde d’enfant Lire la suite »
Dans les faits, les procès-verbaux de tenue d’Assemblée Générale et de réunion du Conseil d’Administration d’une association, ne correspondaient pas à la réalité factuelle et contenaient une altération de la
Les barèmes kilométriques servant à l’évaluation des frais de déplacement des salariés et titulaires de bénéfices non commerciaux sont revalorisés d’environ 10 %.
Une revalorisation du barème kilométrique pour 2021 Lire la suite »
Question : Un adhérent du club en recherche d’emploi, n’étant pas déclaré en tant qu’auto – entrepreneur, et disposant d’un diplôme de développeur peut-il créer le site internet du club moyennant
Prestation de service d’un particulier au profit de l’association Lire la suite »
Question : Notre club doit-il rémunérer le temps de déplacement en compétition de ses éducateurs salariés ? Réponse de la FFCO : L’article 5.1.1 de la CCN du Sport prévoit que
Rémunération du temps de déplacement en compétition Lire la suite »
Question : Doit – on maintenir la rémunération d’un salarié testé positif à la covid-19 ? Réponse FFCO : Par principe, une personne ne disposant pas d’un schéma vaccinal complet
Maintien de la rémunération d’un salarié testé positif à la covid-19 Lire la suite »
Dans le contexte actuel, lié à la crise sanitaire, économique et social, les partenaires sociaux ont abouti à un accord relatif aux salaires minimums applicables dans la branche sport.
Une revalorisation du salaire minimum conventionnel pour janvier 2022 Lire la suite »
Face à la reprise de l’épidémie de Covid-19, le ministère a annoncé le 26 novembre, la mise en place d’un nouveau protocole sanitaire.
Covid 19 : Mise à jour du protocole sanitaire Lire la suite »
