Le service juridique sera fermé ce mercredi 04 mai afin de mettre à jour les supports et fiches techniques de la FFCO. Les agents des autres services restent à votre …
[04 mai 2022] Fermeture exceptionnelle du service juridique Lire la suite »
Question : Un encadrant de pilates doit-il avoir un diplôme pour exercer contre rémunération ? Réponse de la FFCO : Selon l’article L. 212-1 du code du sport, l’encadrement (ou …
Condition de diplôme pour un encadrant de Pilates Lire la suite »
Comme chaque mois, le service juridique publie à destination des clubs, un document qui récapitule les informations qu’il ne fallait pas manquer et sélectionne certaines actualités et outils intéressant les …
Deux textes parus début avril modifient le régime de l’activité partielle de longue durée.
Ce vendredi 15 avril, le ministère du travail a annoncé une nouvelle revalorisation du SMIC, à compter du 1er mai 2022.
La loi n° 2021-1018 du 2 août 2021 sur la prévention en santé au travail a modifié les dispositions du Code du travail relatives au document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP). …
Pour la troisième fois en 2022, le service juridique publie à destination des clubs, un document qui récapitule les informations qu’il ne fallait pas manquer et sélectionne certaines actualités et …
Le mois de mars 2022 sonne la levée des restrictions Covid qui s’appliquaient jusqu’alors aux associations sportives. Voici un résumé des mesures annoncées, qui prendront effet le 14 mars prochain : …
[14 mars 2022] : La levée des restrictions Covid ! Lire la suite »
Suite à l’évolution de la situation sanitaire, le Gouvernement a confirmé la levée progressive des mesures sanitaires à compter du 28 février 2022. A compter de ce jour, dans les …
[Covid-19] : fin du port du masque dans les associations Lire la suite »
Pour la deuxième fois en 2022, le service juridique publie à destination des clubs, un document qui récapitule les informations qu’il ne fallait pas manquer et sélectionne certaines actualités et …
[février 2022] : Les essentiels du juridique Lire la suite »
