Depuis 12 ans, la Fédération Française d’Éducation Physique et de Gymnastique Volontaire produit un baromètre Sport-Santé en collaboration avec l’Ipsos. Les premiers résultats de l’édition 2023 ont été publié sur […]
Le baromètre sport santé de la FFEPGV Lire la suite »
Dans un arrêt du 20 septembre 2022 (n°19/02733), la Cour d’appel de Caen est venue préciser que l’association est tenue de s’acquitter des factures contractées par le vice-président, quand bien
INITIATIVES.FR, partenaire de la F.F. Clubs Omnisports, est le spécialiste des actions clés en main. Notre vocation est de permettre aux associations de générer de nouveaux financements grâce à des actions
Initiatives, spécialiste des actions clés en main pour les clubs Lire la suite »
Villebon sur Yvette est une ville particulièrement sportive et ce depuis plusieurs années désormais. C’est pourquoi elle a postulé en 2023 au label « Ville européenne du sport » développé par l’ACES
Villebon sur Yvette, Ville Européenne du Sport 2023 Lire la suite »
Le décret du 23 décembre 2022 n°2022-1648 (JO du 27 décembre) révise le barème des saisies et cessions des rémunérations applicable à compter du 1er janvier 2023.
Revalorisation du barème des saisies sur rémunération au 1er janvier 2023 Lire la suite »
Compte tenu de toutes les modifications applicables en matière de paie (cf : articles précédents), les fiches suivantes ont été mises à jour :
Actualisation des fiches techniques au 1er janvier 2023 Lire la suite »
Les associations sportives sont-elles exonérées du versement mobilité ? Doivent acquitter le versement mobilité les associations employant au moins 11 salariés et ayant leur lieu de travail dans un périmètre où
Versement mobilité Lire la suite »
Le salarié doit-il respecter un certain délai pour justifier son absence auprès de son employeur ? Aucun article de loi n’impose un délai pour justifier son absence auprès de l’employeur :
Absence du salarié Lire la suite »
Les adhérents peuvent-ils être filmés d’une part pour analyser leurs entraînements et d’autre part pour diffuser leurs matchs sur les réseaux sociaux du club ? Par principe, toute personne a sur
Droit à l’image Lire la suite »
L’employeur peut-il imposer la prise de congés payés à ses salariés ? Par principe, les congés sont pris dans une période qui comprend dans tous les cas la période du 1er
