Le mois de novembre a été l’occasion de mener des actions de lutte et de prévention contre les violences dans le sport. Voici un aperçu des différentes interventions de la […]
Mois de prévention et de lutte contre les violences : les clubs s’engagent ! Lire la suite »
La loi n°2021-1109 du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République a été promulguée au journal officiel du 25 août 2021. Cette loi dite “Séparatisme”, comporte
Les apports de la loi confortant le respect des principes de la République Lire la suite »
La journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes se déroule, chaque année, le 25 novembre. A ce titre, la Fédération Française des Clubs Omnisports souhaite faire du
En 2010, une association sportive s’est attachée les services d’un éducateur, en recourant au chèque emploi associatif. Aucun contrat n’a été établi par écrit et la collaboration a pris fin
Le décret n° 2021-1343 du 14 octobre 2021 modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise
[Pass Sanitaire] : les évolutions au 15 octobre Lire la suite »
L’article 47-1 du décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire dispose que le pass sanitaire devra
12 ans et 2 mois : le pass sanitaire rendu obligatoire Lire la suite »
Issue de la loi 2021-953 du 19 juillet 2021, la Pepa, ou prime exceptionnelle de pouvoir d’achat, est de nouveau reconduite, moyennant quelques aménagements : En premier lieu, la prime devra
Reconduction de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat jusqu’en mars 2022 Lire la suite »
Elisabeth Borne, la ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, a annoncé, dans un communiqué du 15 septembre 2021, une revalorisation du Smic de 2,2 % à compter du 1er octobre 2021. Ainsi, à cette date, le taux
Augmentation du SMIC à compter du 1er octobre 2021 Lire la suite »
I- Le périmètre du contrôle d’honorabilité Publié le 31 mars 2021, l’article D. 131-2 du code du sport prévoit que les personnes soumises aux dispositions des articles L. 212-9 et L. 322-1 sont informées
Le contrôle d’honorabilité : quelles obligations à la charge des clubs ? Lire la suite »
Depuis le 1er septembre 2021, les clubs ont l’obligation de vérifier l’honorabilité des personnes qui interviennent dans leurs associations. Il s’agit du contrôle : Des salariés ; Des éducateurs bénévoles
La licence FFCO : un outil pour le contrôle d’honorabilité Lire la suite »
